Déposée le 27 juin 2005 par BINCOLETTO Pierangelo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « PASTA VIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-31 du 5 août 2005.
Le déposant est BINCOLETTO Pierangelo domicilié(e) 37 chemin du Boeuf,38330 BIVIERS - 38330 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BINCOLETTO Pierangelo domicilié(e) 37 chemin du Boeuf,38330 BIVIERS - 38330 - France.
La marque PASTA VIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3367432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTA VIA est expirée depuis le 27 juin 2015.
BINCOLETTO Pierangelo a également déposé les autres marques suivantes : PastaVia
BINCOLETTO Pierangelo - 37 chemin du Boeuf,38330 BIVIERS - 38330 - France
BINCOLETTO Pierangelo - 37 chemin du Boeuf,38330 BIVIERS - 38330 - France
Inscription le 28 novembre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°466108 - Publication au BOPI 2007-11-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48
Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Plats préparés à base de viande, poisson, volaille, gibier, fromages, légumes. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Pâtes alimentaires et plats préparés à base de pâtes alimentaires. Services de restauration (alimentation), sur place ou à emporter ; services de bars. Services de traiteurs. Services de cafétérias ; services de cafés-restaurants. Services de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), sur place ou à emporter.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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